Les servitudes d'utilité publique (SUP)

Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP)

• Rapport de présentation.
• Diagnostic.
• Carte A : Plan du périmètre et de délimitation des secteurs.
• Carte B : Carte de localisation du paysage urbain et des voies structurantes.
• Carte C : Carte de reconnaissance qualitative du Patrimoine et des prescriptions urbaines.
• Règlement.

Plan de Prévention aux Risques naturels prévisibles

• Télécharger le PPRNP

Autres

• Liste des Servitudes d'Utilité Publique.
• Plan des Servitudes d'Utilité Publique.
• Servitudes T1 relatives aux chemins de fer et notice technique.
• Transport Gaz hydrocarbures et produits chimiques

Les annexes sanitaires

• Annexes sanitaires (pièces écrites),
• Zonage d'assainissement : dossier d'enquête publique.
• Assainissement collectif autonome volume 1.
• Étude d'aptitude des sols volume 2.
• Plan d'assainissement.
• Plan d'aptitude à l'assainissement autonome.
• Plan réseaux d'eaux pluviales.
• Plan réseaux d'eau potable.
• Plan débit de rejets.
• Plan zonage d'assainissement.
• Règlement communautaire d'assainissement collectif.
• Les périmètres de protection de la source Saint Antoine

Annexes complémentaires

• Alea sismique,
• Alea retrait gonflement des sols argileux,
• Droit de préemption urbain,
• Espaces naturels sensibles,
• Incidences du PLU sur la zone Natura 2000,
• Majoration du volume constructible pour la réalisation de programmes de logements coportant des logements locatifs sociaux,
• Périmètre d'inondabilité de l'Eygoutier,

• Ensemble des zones de publicité restreinte,
• Règlement Communal de Publicité et Enseignes,
• Règlement publicitaire des sous zones de la zone historique,
• Taxe d'aménagement communale majorée,
• Voies bruyantes,
• Plan des voies bruyantes,
• Zones archéologiques de saisine sur les dossiers d’urbanisme,
• Zones de défrichement,
• Règlement de publicité de la zone ferroviaire,
• Inventaire du Patrimoine,
• Plan de l'inventaire du patrimoine,
• Nuancier de la ville,
• Délibération de permis de démolir,

• Cartes de Bruit Stratégiques (CBS) - 1ère partie,
• Cartes de Bruit Stratégiques (CBS) - 2ème partie,
• Cartes de Bruit Stratégiques (CBS) - 3ème partie,
• Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement,
• Plan Prévention des impacts mécaniques des nouvelles constructions sur les ouvrages souterrains Modif N°4 19 juillet 2018,
• Secteur d'Information sur les sols.
• PUP La Loubière
• PUP Magenta
• PUP Hôtel de la Mer