Conseil municipal

Le conseil municipal de la Ville de Toulon se déroule en moyenne une fois par mois, dans la salle André Seguin, au 2ème étage de l'Hôtel de Ville.

Le conseil municipal de Toulon est composé de 59 membres élus au suffrage universel. 

 

Il est réparti entre 49 élus de la majorité (le maire, 21 adjoints au maire, et 27 conseillers municipaux) et 10 conseillers municipaux de l'opposition.

 

Les séances du conseil municipal permettent de voter le budget, de créer des services publics locaux tout en choisissant leur mode de gestion, d’approuver des documents d’urbanisme, de passer des marchés et d'attribuer des subventions.

 

À l'initiative du maire, l'assemblée communale se réunit à Toulon en général une fois par mois afin de délibérer des affaires inscrites à l'ordre du jour. Ces délibérations concernent de nombreux domaines : culture, voirie, personnel, marchés, finances, sports, équipements scolaires, etc. Les sujets sont présentés, discutés puis mis aux voix des élus.

 

  • C'est le bureau du conseil municipal, qui relève de la Direction Générale des Services, qui organise administrativement et suit les séances du conseil.
  • Les élus disposent de cinq jours francs avant le déroulement de la séance du conseil municipal et s'appuient sur l’ordre du jour et les fiches de synthèses pour prendre leurs décisions.

 

Le conseil municipal se prononce sur les projets de délibérations soumis à l’ordre du jour. Chaque décision votée est traduite par une délibération soumise au contrôle de légalité de la Préfecture du Var et consignée dans un registre officiel. Ces actes sont à la disposition du public. Il en est de même pour le recueil des actes administratifs et les procès-verbaux des séances du conseil.

 

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