Cet outil sera utilisé uniquement lors de la survenance de situations exceptionnelles, phénomèn

SCHS

Direction Veille Sanitaire

La Direction assure les missions du Service Communal Hygiène et Santé de Toulon.

Service offert aux associations pour leurs demandes dématérialisées de subven

Pôle Seniors

Le Pôle Seniors met en place des activités pour faciliter le quotidien et le bien-être des personnes âgées, tout en favorisant leur autonomie.

Site Patrimonial Remarquable (SPR)

Suite à la promulgation de la loi relative à la liberté de la Création, à l'Architecture et au Patrimoine, dite loi CAP, le 7 juillet 2016, les AVAP (Aires de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine) évoluent en SPR (Site Patrimonial Remarquable). Toutefois le règlement de l'AVAP continue à produire ses effets.

Cahiers de recommandations

Deux cahiers de recommandations sont à votre disposition ; ils ont une vocation pédagogique et incitative, mais n’ont pas de portée règlementaire ou prescriptive.
Le PLU

Les emplacements réservés

Servitudes nécessaires pour réaliser des projets d'équipements ou d'espaces verts.

Documents graphiques

Le zonage du PLU de Toulon comprend 28 planches et 7 plans de masse.

Le règlement

Le présent règlement s’applique sur l’ensemble du territoire communal. Il réglemente les possibilités d’utilisation et d’occupation du sol et définit les conditions de cette utilisation.

Le Projet d'Aménagement et de développement Durable

Véritable « cœur » du PLU, le PADD s’appuie sur les enjeux qui résultent du diagnostic territorial et définit les orientations de développement que le PLU met en œuvre pour les 10 prochaines années environ.

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