Nous portons à votre attention que les recherches ne peuvent s'effectuer qu'à partir des éléments précis que vous fournirez. En leur absence, la recherche ne pourra pas être réalisée.

Nous rappelons que les Archives municipales de Toulon ne conservent que les autorisations d'urbanisme de la commune de Toulon. Pour les autorisations d'urbanisme portant sur d'autres communes, il convient de s'adresser aux services de l'Urbanisme ou des Archives de la commune concernée.

Modalités d'accès aux documents :

- ​​​consultation en salle de lecture (possibilité d'effectuer des photographies sans flash ou des photocopies des documents ne dépassant pas le format A3*).
Délai de réponse de 5 à 10 jours ouvrés. 

- par correspondance (envoi des reproductions par mail ou par courrier postal*).
Suite à une forte augmentation du nombre de demandes, notre délai de réponse pour toute consultation par correspondance est actuellement de deux mois minimum.

* Voir la grille des tarifs applicables.