Conseil municipal

Le conseil municipal de la Ville de Toulon se déroule en moyenne une fois par mois, dans la salle André Seguin, au 2ème étage de l'Hôtel de Ville.

Le conseil municipal de Toulon est composé de 59 membres élus au suffrage universel.

Il est réparti entre 50 élus de la majorité (le maire, 22 adjoints au maire, et 27 conseillers municipaux) et 9 conseillers municipaux de l'opposition.

Les séances du conseil municipal permettent de voter le budget, de créer des services publics locaux tout en choisissant leur mode de gestion, d’approuver des documents d’urbanisme, de passer des marchés et d'attribuer des subventions.

À l'initiative du maire, l'assemblée communale se réunit à Toulon en général une fois par mois afin de délibérer des affaires inscrites à l'ordre du jour. Ces délibérations concernent de nombreux domaines : culture, voirie, personnel, marchés, finances, sports, équipements scolaires, etc. Les sujets sont présentés, discutés puis mis aux voix des élus.

C'est le bureau du conseil municipal, qui relève de la Direction Générale des Services, qui organise administrativement et suit les séances du conseil.

Les élus disposent de cinq jours francs avant le déroulement de la séance du conseil municipal et s'appuient sur l’ordre du jour et les fiches de synthèses pour prendre leurs décisions.

Le conseil municipal se prononce sur les projets de délibérations soumis à l’ordre du jour. Chaque décision votée est traduite par une délibération soumise au contrôle de légalité de la Préfecture du Var et consignée dans un registre officiel. Ces actes sont à la disposition du public. Il en est de même pour le recueil des actes administratifs et les procès-verbaux des séances du conseil.

La prochaine séance publique du conseil municipal se tiendra le Vendredi 22 Janvier 2021 à 09h00

Pour assurer la tenue de cette réunion dans des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur, l'accueil du public dans l'enceinte du Conseil municipal ne sera pas possible. Les débats seront accessibles en direct au public de manière électronique.

Compte rendu du Conseil Municipal du Vendredi 22 Janvier 2021 (p 598.56 Ko ) [1]

Procès-verbal du Conseil Municipal du Jeudi 17 Décembre 2020 (p 1019.81 Ko ) [2]

Compte rendu du Conseil Municipal du Jeudi 17 Décembre 2020 (p 873.04 Ko ) [3]

Procés-verbal du Conseil Municipal du Vendredi 20 Novembre 2020 (p 1.26 Mo ) [4]

Compte rendu du Conseil Municipal du Vendredi 20 Novembre 2020 (p 11.37 Mo ) [5]

compte_rendu_du_conseil_municipal_du_20_novembre_2020_0.pdf (p 11.37 Mo ) [6]

Procés-verbal du Conseil Municipal du 23 Octobre 2020 (p 1.22 Mo ) [7]

Compte rendu du Conseil Municipal du 23 Octobre 2020 (p 1.01 Mo ) [8]

Proces-verbal_du_conseil_municipal_du_18_septembre_2020.pdf (p 1.64 Mo ) [9]

Compte rendu du Conseil Municipal du 18 Septembre 2020 (p 1011.34 Ko ) [10]

Procès-verbal du 17 Juillet 2020 (p 520.54 Ko ) [11]

Procès-verbal du 10 Juillet 2020 (p 773.07 Ko ) [12]